13/10/2025 – Conseil municipal de Barsac скачать в хорошем качестве

13/10/2025 – Conseil municipal de Barsac

Séance du lundi 13 octobre 2025 Ordre du jour : • DEFINITION DU TAUX PROMOTION AVANCEMENT DE GRADES • CREATION D'EMPLOI AVANCEMENT DE GRADE ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ERE CLASSE • INSTAURATION DE LA PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE SES AGENTS DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELISATION • INSTITUTION DE L'INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT, DIMANCHE ET JOUR FERIE • SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS - 2025 • MISE A JOUR DU REGLEMENT DU CIMETIERE • AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE • ACQUISITION DE PARCELLES EN ZPENS ET DEMANDE D’AIDES FINANCIERES DE L’AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE • CAMPAGNE DE READRESSAGE DE LA COMMUNE : PRESTATAIRE LA POSTE • CESSION A TITRE GRATUIT D’OVINS DE LA COMMUNE AU PARC ANIMALIER SUD-GIRONDE DE LANDIRAS • CHOIX MAITRE D'OEUVRE DIAGNOSTIC PERIODIQUE RESEAU ASSAINISSEMENT • REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES DASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2026 • ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'EAU POTABLE 2024 S.I.A.E.P.B.T.P