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Conseil Municipal du 7 Octobre 2020 de la ville d'Oloron-Sainte-Marie

Conseil Municipal du 7 Octobre 2020 de la ville d'Oloron-Sainte-Marie Réalisation: www.audiense.fr DIRECTION GENERALE DES SERVICES 0.    Désignation de M. Inaki Echaniz et Mme Marie Sayerse en remplacement de Mme Martine Larroucau au sein d'une commission municipale et de conseils d'établissement. 1.    Approbation du Règlement intérieur du Conseil municipal.+ annexe 2.    Information sur le rapport d’activités 2019 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn. 3.    Admission en non-valeur 2020. 4.    Budget Principal : décision modificative n° 1. 5.    Budget de l’Eau Potable : décision modificative n° 1. 6.    Budget de l’assainissement : décision modificative n° 1. 7.    Réhabilitation de la salle sportive Palas. 8.    Désignation des représentant.e.s de la commune au sein du conseil d’administration du Centre social La-Haut. 9.    Désignation des délégué.e.s de la commune au sein de l’association AMORCE. 10.    Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent. 11.    Créations d’emplois permanents. 12.    Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi à temps non complet. DIRECTION VIE DE LA CITÉ 13.    Attribution de subventions exceptionnelles. 14.    Contrat Enfance Jeunesse - Politique Educative Locale - Actions 2020. 15.    Convention d’occupation temporaire de locaux scolaires (Lycée Jules Supervielle). 16.    Règlement intérieur des temps périscolaires dans les écoles d’Oloron Sainte-Marie. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES 17.    Redevance d’occupation du domaine public dans le cadre des travaux de l’OPAH-RU. 18.    Modifications du groupement de commandes pour la fourniture, la maintenance et le contrôle des extincteurs. 19.    Dégrèvements d’eau 2020. 20.    Dégrèvements d’assainissement 2020. 21.    Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption. 22.    Décisions du Maire : information des conseiller.e.s municip.ales.aux. 23.    Questions diverses.