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Conseil Municipal de la Ville de Chambéry du 10 juillet 2023

18h00 Questions citoyennes 18h30 Début du conseil Ordre du jour : RAPPORTS DÉTAILLÉS 1 DENOMINATION DU NOUVEAU STADE MUNICIPAL 2 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE ‐ APPROBATION DU CHOIX DU CANDIDAT ET DU PROJET DE CONTRAT 3 RESTAURATION SCOLAIRE ‐ TARIFICATION POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 4 BUDGET PRINCIPAL ‐ DECISION MODIFICATIVE N° 2 ‐ EXERCICE 2023 5 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT ‐ OUVERTURES, MODIFICATIONS ET CLOTURES ‐ CREDITS DE PAIEMENT 2023 6 NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES SECOURS ET PRETS SOCIAUX A COMPTER DU PREMIER SEPTEMBRE 2023 7 PLAN DE FORMATION DE LA VILLE DE CHAMBERY 8 AVIS DE LA COMMUNE DE CHAMBÉRY SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE COTATION DE LA DEMANDE DANS LE PROCESSUS D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX 9 OPÉRATION QUARTIERS D'ÉTÉ 2023 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 10 RAPPORT ANNUEL 2022 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE 11 ELABORATION ET MISE EN ŒUVRE DU PACTE DE COOPERATION AVEC LA CAF, LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX DES DEUX SAVOIE ET LES CENTRES SOCIAUX DE CHAMBERY 12 LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LE CHOIX D'UN CONCESSIONNAIRE EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE ET DE REQUALIFICATION D'ILOT EN CENTRE ANCIEN 13 ENGAGEMENT D'UNE OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE SUR UNE LISTE D'IMMEUBLES DU CENTRE ANCIEN ET DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE 14 CONVENTION D'INTERVENTION ET DE PORTAGE FONCIER N° 23‐588 AVEC L'EPFL DE LA SAVOIE ‐ OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE (ORI) 15 FEMINISATION DES NOMS DE RUES 16 QUARTIER CHAMBERY‐LAURIER‐ BOULEVARD DES MONTS‐ CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE LIAISON PIETONNIERE PAR LA SCCV CONFIDENTIEL (EDIFIM) 17 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT PAYANT EN VOIRIE ‐ AVENANT N°3 18 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS MUNICIPAUX PERISCOLAIRES DE LA VILLE DE CHAMBERY 19 ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE VISANT A ATTEINDRE LE 100% EAC 20 CONVENTION DE PARTENARIAT BOITE A COMMERCE ENTRE LA VILLE DE CHAMBERY, LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE SAVOIE ET CRISTAL HABITAT 21 REMISE GRACIEUSE DE DROIT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE CHAMBERY EN VILLE UCA RAPPORTS SIMPLIFIÉS 22 DESIGNATION DES ELUS AU SEIN DES COMITES PARTENARIAUX DE SUIVI (CPS) 23 CREATION D'UN POSTE D'ADULTE RELAIS 24 AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DE CHAMBÉRY POUR LA MISE EN VENTE D'UNE BAIGNOIRE DE BALNÉOTHÉRAPIE 25 POURSUITE DU DEPLOIEMENT DE LA MEDIATION SOCIALE NOCTURNE SUR DES SECTEURS DU CENTRE‐VILLE 26 AVENANT N°11‐ PARCELLAIRE ‐A LA CONVENTION DE PORTAGE N° 16‐295 AVEC L'EPFL DE LA SAVOIE‐ SECTEUR ALSACE‐LORRAINE GARIBALDI 27 QUARTIER CHAMBERY‐LAURIER ‐LES PORTES DE MERANDE ‐CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE AU PROFIT DE LA COPROPRIETE GOLDEN SKY D'UNE EMPRISE FONCIERE LE LONG DU FAUBOURG NEZIN 28 AERODROME‐ COMMUNE DE CHALLES LES EAUX, BARBY ET DE LA RAVOIRE ‐ RENONCIATION A CLAUSE DE RETOUR 29 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT‐RENOVATION URBAINE (OPAH‐RU): ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX PROPRIETAIRES OCCUPANTS 30 AIDES AUX RAVALEMENTS DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN 31 QUARTIER CENTRE‐VILLE ‐ HÔTEL DE MONTFALCON ‐CESSATION DU FLEURISSEMENT DES BALLUSTRADES DE LA TERRASSE 32 QUARTIER CENTRE‐ DECLASSEMENT D'EMPRISES DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION A LA SOCIETE CRISTAL HABITAT ‐ 669 AVENUE DE LA BOISSE A CHAMBERY 33 QUARTIER LES HAUTS DE CHAMBERY ‐ REHABILITATION LE PIOCHET ‐ DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC ‐ VENTE A CRISTAL‐HABITAT 34 PASSATION D'UN MARCHE POUR LA MISE EN SECURITE INCENDIE DU GROUPE SCOLAIRE VERT BOIS 35 TARIFS 2023‐2024 DE LA CITE DES ARTS 36 MISE A JOUR DU MODELE TYPE DE CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 37 ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 38 COORDINATION VILLE DE CHAMBERY ‐ DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE ‐ DES JOURNEES DU PATRIMOINE ET DU MATRIMOINE SUR CHAMBERY ET AGGLOMERATION : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EDITION ET L'IMPRESSION DE LA BROCHURE 39 AVENANT A LA CONVENTION DE DEPOT DES ARCHIVES PRIVEES DU COMTE DE BOIGNE AUPRES DES ARCHIVES MUNICIPALES DE CHAMBERY 40 ADHÉSION DE LA VILLE AVEC PARTICIPATION AU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF (SCIC) LA MEDNUM 41 TARIFS DES SALLES MUNICIPALES 2023‐2024 42 INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL