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Conseil municipal du 27 juin 2024

Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024. 2. Installation de Mahmoud KECHEROUD dans diverses commissions et organismes. 3. Rapport d’activité 2023 de la délégation de service public du crématorium de Cormeilles-en-Parisis. 4. Convention GRDF pour l’installation d’un équipement de télérelève. 5. Convention CITEO : lutte contre les déchets abandonnés diffus. 6. Tarifs voyage en train à vapeur. 7. Tarifs location salle des fêtes pour des évènements associatifs avec recettes. 8. Tarifs petite enfance. 9. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables à compter du 1er janvier 2025. 10. Arrêt du Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation. 11. Acquisition de la parcelle cadastrée AH 951p sise 65, rue de Verdun. 12. Subvention exceptionnelle pour l’association Kick Théâtre. 13. Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE). 14. Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil. 15. Participation financière de la ville à la prévoyance santé des agents. 16. Décisions municipales du 5 avril 2024 au 21 juin 2024.