Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 18 décembre 2025 скачать в хорошем качестве

Conseil communautaire de l'agglomération de Chambéry du 18 décembre 2025

00:00:00 Page d'attente 00:06:55 Introduction 00:09:38 EXAMEN SIMPLIFIÉ 1 - Approbation des tarifs 2026 pour l'aire de grand passage de La Ravoire 2 - Approbation du règlement intérieur de l'aire de grand passage de La Ravoire 3 - Adoption des tarifs 2026 pour l’aire d’accueil des gens du voyage de la Boisse à Chambéry et pour les terrains familiaux 4 - Attribution d’une subvention au centre social itinérant des gens du voyage de La Sasson 5 - Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux d’amélioration de la desserte forestière [...] 6 - Attribution d'une subvention complémentaire au GDS des Savoie pour la lutte contre le frelon asiatique [...] 7 - Versement de subventions aux communes dont les dossiers sont éligibles à l’appel à projets 2025 sur l’accompagnement financier par Grand Chambéry des projets d’urbanisme structurants communaux 8 - Rapport d'activité 2024 du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés 9 - Collecte et traitement des déchets - Tarifs 2026 10 - Attribution de fonds de concours à la Ville de Chambéry pour l'année 2024 dans le cadre de la prestation d'assistance à la gestion et l'exploitation des poteaux d'incendie 11 - Tarifs à compter du 1er janvier 2026 - Service public d'assainissement non collectif 12 - Tarifs des redevances de l'Agence de l'eau [...] 13 - Tarifs à compter du 1er janvier 2026 - Autres prestations effectuées par le service des eaux 14 - Prise en charge des frais de transport et d’hébergement du Club climat citoyens 15 - Communication du bilan de la 7e année d'exploitation du parc évènementiel du Phare 16 - Approbation du montant de la subvention 2025 allouée aux clubs sportifs [...] 17 - Admission en non-valeur du budget général, budget déchets et budget mobilité 18 - Attributions de compensation définitives 2025 des 38 communes membres [...] 19 - Attributions de compensation prévisionnelles 2026 pour les 38 communes membres [...] 20 - Décisions modificatives de clôture 2025 21 - Convention d'application 2026 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry 22 - Rapport annuel 2024 de Cristal Habitat 23 - Approbation de la convention relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements relevant de la compétence mobilité et reliés au réseau d'éclairage public 24 - Approbation de l'offre et des tarifs des lignes Montagne du réseau Synchro Mobilités à compter du 20 décembre 2025 25 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au financement de l'élaboration concertée du dossier de demande de statut du SERM de la grande aire urbaine de Chambéry, Métropole Savoie et l'Avant-Pays Savoyard 26 - Attribution de fonds de concours au titre de la politique de la ville 27 - Rapport social unique 2024 28 - Création de postes pour l'année 2026 et suppression de postes 29 - Amicale du personnel - Actualisation de l'annexe 2 de la convention relative à la répartition des charges 2025 et versement de la subvention complémentaire pour 2025 30 - Versement d'un acompte de 30 % de la subvention globale pour les frais de fonctionnement et l'offre de loisirs de l'Amicale du personnel [...] 31 - Index de l'égalité professionnelle 2024 32 - Approbation d'une subvention au BSN pour l'organisation du Challenge national U15 hiver de biathlon à La Féclaz et au GAEF pour l'organisation du Féclaz Bike Test 2026 33 - Approbation de conventions de partenariat avec Nina Lavenu, l'équipe N1 féminine du CCC et Océane Michelon 34 - Modification des statuts de la SEM des Bauges EXAMEN DETAILLE 00:10:50 35 - Adoption du PCAET 2026-2031 de Grand Chambéry 00:45:04 36 - Rapport de présentation des budgets primitifs 2026 des budgets de Grand Chambéry 37 - Budgets primitifs 2026 - Approbation du budget principal 38 - Budgets primitifs 2026 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement 39 - Budgets primitifs 2026 - Approbation du budget annexe mobilité 40 - Création et modification annuelle des autorisations de programme du budget principal et du budget annexe mobilité 41 - Vote du taux de la TFPNB pour 2026 42 - Vote du taux de la TFPB pour 2026 43 - Vote du taux de la TH pour 2026 44 - Vote du taux de la CFE pour 2026 45 - Vote du taux unique de la TEOM pour 2026 01:37:00 46 - Bilan de l’application du Plan local d'urbanisme habitat et déplacements (PLUi HD) de Grand Chambéry - Analyse des résultats 02:20:49 47 - Approbation de l'avenant n° 6 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parc évènementiel du Phare avec la société Savoiexpo Evènements 02:32:07 48 - Couverture du risque « sante » - Approbation de la convention 2026-2031 proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale et définition de la participation financière de Grand Chambéry à la protection sociale complémentaire de ses agents 02:40:59 49 - Vœu relatif à la programmation des travaux du tunnel du Mont-Blanc