Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (11 décembre 2025) скачать в хорошем качестве

Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (11 décembre 2025)

ORDRE DU JOUR du jeudi 11 décembre 2025 00:17:15 APPEL, APPROBATIONS... 00:20:49 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE • PLU : retours suite enquête publique • ZAC Multi-Sites Saint-Même – Tranches 1 et 2 – classement des voiries dans le domaine public communal • TE 44 – Rapport d’activités 2024 02:09:17 ADRESSAGE SECTEUR NORD DE LA COMMUNE • Dénomination de voie : rue des Tisserands ou rue des Ambilatres – Lieu-dit LA BOURRIERE 02:11:45 ADMINISTRATION GÉNÉRALE • Projet Vidéoprotection – vote de principe • Groupement de commande protection des données personnelles Probléme réseau FINANCES • Budget général : Quart des crédits • Budget assainissement : Quart des crédits suite : https://www.youtube.com/live/kkqwqeWvVS4 00:00:00 ENVIRONNEMENT • Présentation du rapport annuel du service public d’assainissement collectif de la commune déléguée de St Même le Tenu – Année 2024 • Présentation du rapport annuel du service public d’assainissement collectif de la commune déléguée de Machecoul – Année 2024 • Tarifs assainissement collectif 2026 • Champ de la Grolle – signature d’une ORE avec Atlantic’eau 00:00:00 EDUCATION ENFANCE • Autorisation de signature de la convention d’adhésion à un groupement de commande pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes 00:00:00 CULTURE • Convention de partenariat 2025-2026 avec les Jeunesses Musicales de France • Convention de partenariat Commune-Sud Retz Atlantique Communauté Actions PCT 2025-2026 • Tarifs "Location de Salles" & "Équipements Sportifs" 2026 – Commune de Machecoul-Saint-Même • Mise à jour du règlement intérieur des Bibliothèques au 1er/01/2026 • Avenant du protocole d’accord Musique et Danse à l’École - Commune / MIXT 2026 00:00:00 RESSOURCES HUMAINES • Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités ou remplacement d’agents fonctionnaires absents sur poste permanent pour l’année 2026