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Conseil municipal du 26 mars 2021

Ordre du jour : 1. Administration générale : 1.1. Procès-Verbal du Conseil Municipal de la séance du 7 décembre 2020 1.2. Compte rendu des actes accomplis par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 1.3. Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 1.4. Approbation du règlement de voirie 1.5. Modification du règlement et des tarifs des services rattachés aux Affaires Funéraires 1.6. Délégation de service public : Chauffage Urbain - Rapport annuel 2019/2020 1.7. Délégation de service public : Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2. Action Cœur de Ville : 2.1. Soutien aux entreprises Autunoises 2.2. Renouvellement de la Convention Ville d’Art et d’Histoire 2.3. Aide au ravalement de façade dans le cadre de l’OPAH RU – Commission dédiée et règlement 2020/2025 2.4. Acquisition de terrains « allée des Tilleuls » et ancienne foire du meuble 3. Affaires culturelles : 3.1. Don d’un chêne pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris 3.2. Approbation du changement du nom du Musée 3.3. Modification de la grille tarifaire du Muséum et Musée Rolin 3.4. Rendez-vous du Louvre – Exposition « Miroir du prince (1450 – 1510) 5 juin –19 septembre 2021 » - Opération de mécénat 3.5. Demande d’habilitation « fouilles » du service archéologique de la ville d’Autun 4. Affaires sportives : 4.1. Dispositions tarifaires – Modification des tarifs du golf municipal pour l’année 2021 4.2. Révision du règlement intérieur du réservoir de pêche à l’Etang des Cloix 5. Affaires foncières : 5.1. Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public - rue d’Ingelheim 5.2. Cession d’un terrain au lotissement « En Fleury » 5.3. Cession d’un terrain route de Beaune 6. Affaires financières : 6.1. Affermissement de la tranche optionnelle n° 1 du marché public de maîtrise d’œuvre de la rénovation et de l’extension du Musée Rolin 6.2. Actualisation de l’autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Le Panoptique Musée Rolin 6.3. Rapport d’Orientations Budgétaires 2021 7. Ressources Humaines : 7.1. Modification du tableau des effectifs (N°1) 7.2. Contrat d’Assurance des Risques Statutaires du Personnel Territorial 7.3. Attribution de la protection fonctionnelle à Monsieur Gilbert Darroux 7.4. Attribution de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire 7.5. Mise en place de la prise en charge des frais spécifiques de déplacement, d’accompagnement et d’aide technique engagés par les élus locaux en situation de handicap 7.6. Modification du régime d’astreintes 7.7. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet 8. Affaires communautaires : 8.1. Constitution d’un groupement de commande pour la passation d’un marché public de fourniture de prestations de téléphonie 8.2. Approbation de la convention d’échanges de services entre la ville d’Autun et la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan pour l’année 2021