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Conseil municipal du mardi 3 mars 2026 - Baisieux

ORDRE DU JOUR (00:00) Institutions et vie politique 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 février 2026 (adoption à l'unanimité) (2:23) Domaine et patrimoine 2. Modification du contrat de location de salles municipales à destination des particuliers et de leurs règlements intérieurs (adoption à l'unanimité) (3:08) 3. Modification de la convention de mise à disposition d'une salle municipale à destination des associations (adoption à l'unanimité) (4:36) 4. Création d'une convention de mise à disposition de salles pour la gendarmerie / PSIG (adoption à l'unanimité) (5:21) Enfance – jeunesse 5. Convention de mise à disposition d'un local de la Résidence Michelet pour l'exploitation du Relais Petite Enfance (RPE) (adoption à l'unanimité) (6:46) 6. Convention d'habilitation informatique « monenfant.fr » (adoption à l'unanimité) (8:48) Fonction publique 7. Création de postes non permanents – accroissement saisonnier d'activité – espaces verts et bâtiments municipaux (adoption à l'unanimité) (12:00) 8. Création d'un poste non permanent – accroissement saisonnier d'activité – service administratif (2 absentions : Francis Delrue, Marie-Paule Biskup) (13:40) Libertés publiques et pouvoir de police 9. Dénomination du projet immobilier « Hameau de la ferme » et d'une voie nouvelle desservant le projet (adoption à l'unanimité) (15:40) 10. Dénomination de l'actuel chemin d'Ogimont (adoption à l'unanimité) (17:49) 11. Dénomination de l'aire intergénérationnelle et de l'espace nature (6 abstentions : Unis Pour Baisieux) (19:15) Finances locales 12. Dons funéraires à destination d'associations choisies par les familles d'administrés de la commune (adoption à l'unanimité) (20:50) 13. Débat sur le Rapport d'Orientation Budgétaire (22:12) Point récapitulatif sur le dossier gendarmerie (44:50) Décisions du Maire (01:02:00) 14. Signature d'un contrat d'abonnement à la solution d'affichage dématérialisé DATA HALL 15. Défense des intérêts de la commune – liaison douce sentier Debucquoi 16. Attribution d'un marché de services – gestion et exploitation d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et du Relais Petite Enfance (RPE) – Lot 1 17. Attribution d'un marché de services – gestion et exploitation du Relais Petite Enfance (RPE) – Lot 2 18. Appel à cotisation 2026 – Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 19. Signature d'un contrat de maintenance des portes sectionnelles – JADEO Automatisme Services 20. Signature d'un contrat d'abonnement au média web dédié à la commande publique – Achatpublic.com 21. Appel à cotisation 2026 – Adélie 22. Appel à cotisation 2026 – URACEN 23. Signature des conventions Lum’ACTEE+ – études énergétiques de l'éclairage public 24. Signature d'un contrat d'abonnement à la plateforme dict.fr – Sogelink 25. Signature de contrats d'entretien des espaces verts de la gendarmerie – DEFAUX 26. Signature d'un contrat d'entretien du terrain synthétique de football – SOREVE 27. Signature de contrats de tonte hélicoïdale du terrain d'honneur de football – PINSON 28. Signature d'un contrat pour la mission de coordination sécurité et protection santé (CSPS) – opération football – APAVE