Conseil Municipal de la ville de Villefranche - Lundi 24 mars 2025 скачать в хорошем качестве

Conseil Municipal de la ville de Villefranche - Lundi 24 mars 2025

icipal de la ville de Villefranche-sur-Saône - Lundi 24 mars 2025 à 18h30 en direct sur notre chaîne YouTube. 00:00 intro 00:03:05 Appel 00:05:25 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil - Thomas RAVIER 00:05:48 Rapport annuel 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Sophie LUTZ 00:14:28 Vote des budgets primitifs 2025 - Budget principal, budget annexes parking Boiron, parking Chasset, parking Promenoir, activités assujetties à la TVA, Cité éducative, maison Vermorel Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025 Jean-Louis ALLIX Budget annexe parking Boiron - Versement d'une subvention d'équilibre pour l'année 2025 Budget annexe parking Chasset - Versement d'une subvention d'équilibre pour l'année 2025 Budget annexe parking Promenoir - Versement d'une subvention d'équilibre en fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour l'année 2025 Budget annexe maison Vermorel - Versement d'une subvention d'équilibre en fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour l'année 2025 Gestion pluriannuelle en autorisations de programme et crédits de paiement pour les opérations d'investissement Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2025 -Jean-Louis ALLIX 1:21:37 Désignation d'un conseiller municipal de la liste Villefranche Autrement avec Vous en tant que membre des commissions Cadre de vie, développement durable et transition écologique Citoyenneté et solidarités ; Education et épanouissement individuel et collectif ; Tranquillité publique et sécurité physique Désignation d'un conseiller municipal de la liste Villefranche Autrement avec Vous en tant que membre représentant la Ville de Villefranche-sur-Saône au conseil d'administration du Centre Culturel de Villefranche - Thomas RAVIER 1:23:06 Tarification aux tiers de la réfection définitive, après tranchée, des chaussées, trottoirs, accotements et autres ouvrages dépendants des voies communales Convention relative à la refacturation des travaux de réfection définitive de tranchée réalisés par la Commune de Villefranche-sur-Saône pour le compte du SYTRAIVAL - Pascale REYNAUD 1:25:52 Don de l'association des Amis de Notre-Dame-des-Marais pour le relevage et la restauration de l'orgue de la collégiale Notre-Dame-des-Marais 1:27:39 Réduire le risque d'inondations au nord de la commune de Villefranche-sur-Saône - Saisine du Syndicat Mixte des Rivières du Beaujolais - Pascale REYNAUD 1:30:25 Avis du Conseil municipal relatif à la demande d'enregistrement présentée par la société AUTO ATLAS dans le cadre de la procédure des installations classées pour la protection de l'environnement - Olivier MANDON 1:34:32 Adhésion de la Ville de Villefranche-sur-Saône à l'association Appui et Vous Stylite BAUDU-LAMARQUE 1:36:28 Rendre la culture accessible à tous - Gratuité d'entrée au musée municipal Paul-Dini lors de deux événements organisés pendant l'exposition "Ce qui reste " Rendre la culture accessible à tous - Convention à passer entre l'Association Multiculturelles Initiatives Habitants et la Ville de Villefranche-sur-Saône dans le cadre du projet " Artobus à l'école" Thomas RAVIER 1:38:01 Fusion des écoles maternelle et élémentaire Armand-Chouffet pour la rentrée scolaire 2025/2026 Régime indemnitaire applicable au personnel municipal - Approbation du protocole d'accord Temps de travail - Modifications du protocole d'accord relatif au temps de travail et aux congés des agents municipaux annexé à la délibération 2016-194 du 22 septembre 2016 modifiée -Approbation d'un nouveau protocole Attribution exceptionnelle et supplémentaire d'un carnet de chèques-cadeaux pour noël 2025 Prise en charge par subrogation du versement des dommages et intérêts à Mme Sandra CLEANTHOUS, MM. Boris DILLENSEGER et Eric VARNEY, policiers municipaux, dans le cadre de la protection fonctionnelle - Sophie LUTZ 2:00:55 Informations au Conseil municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Thomas RAVIER Conseil municipal du 17 février 2025 Abonnez-vous à notre chaine YouTube :    / @mairievillefranche69   Rendez-vous sur le site de la ville de Villefranche : http://www.villefranche.net/ Téléchargez l'appli officielle de la Ville : Pour Android - http://bit.ly/2WJhVwQ Pour Apple https://apple.co/2VqdqqJ