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Comité syndical du SIGERLy du 3 décembre 2025

🔹00:11:32 ➡️ Délibération 1. Adoption du procès-verbal du dernier comité 🔹00:12:42 ➡️ Délibération 2. Tenue du débat d'orientation budgétaire 🔹00:46:20 ➡️ Délibération 3. Autorisation d'ouverture de crédits en Investissement avant le vote du budget primitif 2026 🔹00:48:41 ➡️ Délibération 4. Révision et actualisation des Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiements (CP) existantes, et création de l' AP 2026-2029 préfiguratrice 🔹00:50:41 ➡️ Délibération 5. Contributions provisoires 2026 - Acompte de trésorerie dès le mois de janvier 2026 🔹00:51:51 ➡️ Délibération 6. Clôture du budget annexe des Installations Photovoltaïques 🔹00:54:00 ➡️ Délibération 7. Délai global de paiement - Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public 🔹00:55:47 ➡️ Délibération 8. Adhésion à l’agence locale de la transition énergétique du Rhône (ALTE 69) - rectification du montant de la cotisation pour l'année 2025 🔹00:57:58 ➡️ Délibération 9. Approbation de la convention 2026-2027 ENEDIS/SIGERLy pour la réalisation de travaux d'amélioration esthétique des ouvrages (Article 8) 🔹01:00:03 ➡️ Délibération 10. Approbation du renouvellement de la convention tripartite d'utilisation des supports communs par l'opérateur ORANGE et de la convention d'enfouissement