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28/01/25 - Conseil d'arrondissement du 14e

Conseil d'arrondissement du mardi 28 janvier 2025. 00:00:00 : ATTENTE 00:06:38 Ouverture du Conseil d'arrondissement du 14e. 00:35:20 Adoption du Procès verbal des délibérations de la séance du 12/11/24. 00:36:02 Budget Ville de Paris. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/23... 00:48:45 Acte 2 de la territorialisation des politiques municipales pour une Ville du quart d’heure. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/23... 1:12:00 Adoption de la Charte de la Participation Citoyenne. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/23... 01:16:12 Modification de la Charte des Conseils de quartier. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/23... 01:38:20 Désinscription de 3 associations de la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 14e arrondissement (MVAC). 01:39:25 Inscription de 7 associations à la Maison de la Vie Associative et Citoyenne (MVAC). 01:48:38 Subvention d'investissement (100 000€) à l'association "URBANISME ET DEMOCRATIE", lauréate du BPP en 2022 dans le domaine de la promotion de l'interculturalité. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/24... 01:45:15 Communication Logement 2025. 01:59:17 Constitution d'une servitude de passage par ascenseur sur le volume 10 223, 27 rue du Commandant René Mouchotte. 02:02:01 Déclassement du domaine public routier d’une emprise au droit des numéros 4 à 18 avenue de la Porte de Vanves et nécessaire à un projet de bail réel solidaire. 02:04:19 Location de l'immeuble 4-6, rue Boissonade à la RIVP-bail emphytéotique. 02:14:15 Octroi, réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes d’acquisition-amélioration et de construction de logements sociaux réalisés par ELOGIE-SIEMP et la RIVP. 02:16:15 Mise en conformité du règlement municipal du changement d'usage à la loi du 19 novembre 2024 et au PLUB. 02:22:31 Réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de construction, d’acquisition-amélioration et de rénovation de logements sociaux réalisés par Immobilière 3F. 02:23:32 Octroi, réitération et modification de garanties d’emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux réalisés par Paris Habitat. 02:24:47 Appel à projets Politique de la Ville - Subventions (16000 euros) à 8 associations. pour le financement de 8 projets dans les quartiers populaires parisiens. 02:26:28 Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs. 02:27:55 Signature de 31 conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions avec les 31 associations gestionnaires des centres sociaux et socioculturels de Paris et subventions. 02:29:15 Signature de 19 conventions pluriannuelles d’objectifs inter-directions et 2 conventions annuelles avec les 21 associations gestionnaires d’Espaces de vie sociale parisiens et subventions. 02:30:32 19 Subventions de fonctionnement pour le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris et 15 associations (686 800€) pour des actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies. 02:32:11 2 Subventions (245 073 €) à 3 associations pour le projet Réseau EIF-FEL 3 au titre de l’intégration. 02:34:45 Subventions (100 500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à 12 associations. 02:36:09 Convention de gestion sur le secteur Paul Vaillant Couturier (PVC) et Boulevard Périphérique (BP) à Gentilly . 02:40:40 Signatures de convention. Participations au titre de l’année 2025 aux 6 M2A-DAC (Maisons des Aînés et des Aidants - Dispositif d'Appui à la Coordination), au titre des CLIC. 02:44:22 Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement (99 875 euros), subventions d’équipement (2 328 345 euros) et subventions pour travaux (205 264 euros). 02:46:14 Convention de gestion sur le secteur Paul Vaillant Couturier (PVC) et Boulevard Périphérique (BP) à Gentilly. 02:48:29 Stationnement de surface - dispositions diverses d'ajustement. 02:51:00 Subventions (75.000 euros) à six structures parisiennes en faveur de la pratique artistique amateur adulte et signature de conventions. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/27... 02:52:19 Concession de services pour l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité a titre accessoire. https://cdn.paris.fr/paris/2025/01/27... 03:08:00 Vœu relatif au projet de Carte Scolaire 2025/2026 et aux conditions d’apprentissage et de réussite scolaire. 03:16:09 Vœu relatif à l’avenir de l’Institut Mutualiste Montsouris. 03:22:45 Vœu relatif à l’Accélération de la Mise en Accessibilité des Stations des Lignes 13, 4 et 6. 03:27:52 Vœu relatif au Logement Etudiant. 03:32:28 Vœu relatif à la Vigilance sur la fermeture des Centres de Santé Parisiens.