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Conseil communautaire du 3 décembre 2025 à Royaumont

Séance du conseil communautaire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France à l'Abbaye de Royaumont à Asnières-sur-Oise. 0:00 - Début de la vidéo 0:02 - Début du conseil communautaire 4:48 - Approbation du PV du conseil communautaire du 11 juin 2025 Administration Générale / Commande Publique 6:51 1. Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France (Rapporteur Patrice ROBIN) PJ ; rapport d’activité et CFU2024 16:30 2. Modification du règlement portant sur l’organisation interne des procédures de marchés publics de la C3PF – seuil 2026-2027 (Rapporteur Patrice ROBIN) PJ : règlement actualisé Environnement / Gens du Voyage 21:30 3. Révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage (Rapporteur JeanMarie BONTEMPS) PJ : schéma AAGV révisé 42:02 4. Signature des conventions de mise à disposition de barrières agricoles avec panneaux dissuasifs et documents annexes avec les communes concernées (Rapporteur Jean-Noël DUCLOS) PJ : conventions de mise à disposition des communes concernées Finances 49:55 5. Décision modificative n°2 du budget principal 2025 de la C3PF (Rapporteur Claude KRIEGUER) 51:51 6. Décision modificative n°2 du budget annexe Morantin 2025 (Rapporteur Claude KRIEGUER) 54:04 7. Décision modificative n°1 du budget annexe Tiers-Lieu 2025 (Rapporteur Claude KRIEGUER) 54:46 8. Dispositions financières applicables avant le vote du budget primitif C3PF et des budgets annexes (Rapporteur Claude KRIEGUER) 56:09 9. Attribution d’une avance de subvention au Centre Intercommunal d’Action Sociale Carnelle Pays-de-France (Rapporteur Claude KRIEGUER) 56:38 10. Attribution d’une avance de subvention à l’Office de Tourisme Communautaire (OTC) Terre de Carnelle (Rapporteur Claude KRIEGUER) Urbanisme 57:06 11. Autorisation de signer l’avenant n°3 à la convention de mise à disposition de l’outil de gestion des actes d’urbanisme « Géoxalis », avec le PNR Oise Pays-de-France (Rapporteur Patrice ROBIN) PJ : avenant n°3 à la convention Géoxalis PNR Oise Pays-de-France 1:02:53 12. Autorisation donnée au Président de signer le renouvellement de la convention d’assistance architecturale en partenariat avec le CAUE 95 auprès des particuliers – Année 2026 /PJ (Rapporteur Patrice ROBIN) PJ : Convention d’assistance architecturale CAUE 2026 Ressources humaines 1:11:32 13. Modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France (Rapporteur Christiane AKNOUCHE) 1:15:35 Point agenda Ordre du jour de la séance : https://carnelle-pays-de-france.fr/wp... Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France Domaine de la Motte · 3 rue François de Ganay 95270 Luzarches Tél : 01 34 71 94 06 https://carnelle-pays-de-france.fr/   / carnellepaysdefrance