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Conseil municipal de la ville d'Evron du 27 mars 2025

MISSION N - GOUVERNANCE PROGRAMME B : INSTANCES DECISIONNELLES 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2025 MISSION O - SUPPORTS AUX POLITIQUES SECTORIELLES PROGRAMME B : FINANCES / COMMANDE PUBLIQUE 03:10 - 2.Compte Financier Unique 2024 (budget principal et budgets annexes) 38:00 - 3.Affectation des résultats 2024 39:10 - 4.Budget supplémentaire 2025 47:10 - 5.Révision / création AP – CP (budget principal et budget gendarmerie) 50:00 - 6.Vote des taux des impôts locaux 2025 54:35 - 7.Effacement de dettes : Créances éteintes 55:40 - 8.Vente d’un mini-bus Renault Trafic de la Ville d’Evron 56:36 - 9.Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur l’année 2024 MISSION F – RAYONNEMENT CULTUREL PROGRAMME C : VIE CULTURELLE 58:20 - 10.Renouvellement licence entrepreneur spectacle MISSION G - DEVELOPPEMENT SPORTIF PROGRAMME A : SPORTS ET ASSOCIATIONS 1:01:35 - 11.Convention de mise à disposition aux associations à titre gracieux d’un minibus de la commune d’Evron 1:05:40 - 12.Avenant n° 1 à la convention d’utilisation des équipements sportifs communaux entre la commune, le Conseil Régional des Pays de la Loire et le Lycée Polyvalent Raoul Vadepied d’Evron 1:07:14 - 13.Avenant n° 1 à la convention d’utilisation des équipements sportifs communaux entre la commune, le Conseil Régional des Pays de la Loire et le Campus Orion d’Evron 1:07:25 - 14.Répartition de la subvention 2025 pour les associations sportives MISSION J - SOLIDARITES TERRITORIALES PROGRAMME A : PETITE ENFANCE 1:13:01 - 15.Création d’une commission attribution de place à la crèche « Les P’tits Loups » 1:15:00 - 16.Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil « Les P’tits Loups » MISSION K - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE PROGRAMME B : STRATEGIE FONCIERE 1:17:00 - 17.Régularisation foncière de la parcelle Section 207B n°1092 au lotissement des Lauriers à Saint-Christophe-du-Luat. MISSION L - DEVELOPPEMENT LOCAL PROGRAMME A : POLITIQUE DE L’HABITAT 1:19:35 - 18.Programme de rénovation des façades du centre-ville – décision d’attribution d’une subvention à SARL Les Jardiniers DIVERS 19.Décisions L 2122-22 20.Compte-rendu du bureau municipal du 03 février, du 24 février et du 10 mars 2025