Conseil Municipal de la ville d'Annemasse du 5 mai 2025 скачать в хорошем качестве

Conseil Municipal de la ville d'Annemasse du 5 mai 2025

Ordre du jour : AFFAIRES GÉNÉRALES Cabinet du Maire 01) Association nationale des anciens combattants et ami(e)s de la résistance (ANACR) – Versement d’une subvention exceptionnelle à l'association au titre de l’année 2025 RESSOURCES Finances 02) Garantie d’emprunt – Immobilière Rhône-Alpes – Acquisition de 4 logements (2 PLUS, 1 PLAI, 1 PLS) - Opération « Terranga » - Prêt de 687 159 € MODERNISATION Ressources Humaines / Prévention 03) Tableau des emplois - Modifications 04) Comité des oeuvres solidaires (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Subvention au titre de l’année 2025 05) Association Unis-Cité – Versement d’une subvention à l'association au titre de l'année 2025 Citoyenneté, Démocratie Participative et Relation Usagers 06) Association La Toupie - Convention de partenariat et d'objectifs 2025-2030 entre la Ville et l'association AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE Aménagement des Espaces Publics 07) Aménagement du secteur de la Halle Tapponnier et de ses abords – Versement d’un fonds de concours à Annemasse Agglomération 08) Aménagement des abords du pôle de l’entrepreneuriat / ZAC EcoQuartier de Château Rouge – Fonds de concours à verser par la Ville à la Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération 09) Square Yvonne et René Naudin - Convention pour l’embellissement d’un poste de distribution publique d’électricité « une ville, un poste » à intervenir entre la Commune et Enedis 10) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS HERMANOS (Le Bistrock) suite à l'avis rendu par la CIAP 11) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL LIFE STYLE (Tommy Hilfiger) suite à l'avis rendu par la CIAP 12) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SASU OSKAR HOTEL suite à l'avis rendu par la CIAP 13) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL LUCAXEL (Shampoo) suite à l'avis rendu par la CIAP 14) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS SUSHI ANNEMASSE (Sushi Shop) suite à l'avis rendu par la CIAP 15) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION BRASSERIE LE GLOBE suite à l'avis rendu par la CIAP COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE Action Sociale et Solidaire 16) Séisme au Myanmar (ex. Birmanie) – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Protection civile Jeunesse 17) MJC MPT Annemasse - Détermination du montant de la subvention de fonctionnement 2025 et versement d'acomptes Sports 18) Appel à projets - Versement d'une subvention à l'association Annemasse Ski Compétition 19) Vélo club d'Annemasse - Versement de subventions exceptionnelles au titre de l'année 2025 Cohésion Sociale et Politique de la Ville 20) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'Union sportive Annemasse- Ambilly-Gaillard (USAAG) 21) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Drep'info pour le fonctionnement du Centre d'information et de dépistage de la drépanocytose (CIDD) 22) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Mamans de cœur 23) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Ma Chance moi aussi 24) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Le Champ du four Éducation - Petite Enfance 25) Projet éducatif territorial et Plan mercredi - Avenant à la convention relative à la mise en place d'un PEdT 26) Etablissements de l'enseignement catholique sous contrat d'association avec l'Etat - Versement des subventions au titre de l'année 2025 aux écoles privées "La Chamarette" et "Saint-François" situées sur la Commune d'Annemasse et à l'école privée "Saint-François" (Le Juvénat) située sur la Commune de Ville-la-Grand 27) Classes de découvertes - Versement de subventions aux écoles La Fontaine Elémentaire et Les Hutins Maternelle / Année 2025 28) Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement de subventions / Année 2025