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Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022

0:00-Début de diffusion 8:33-Intervention du 1er adjoint au Maire de Tchernivsti. 34:07-Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2022. 36:20-P.1-M. Khalifé-Installation d'un Conseiller Municipal. 37:46-P.2-M. Khalifé-Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire. 46:27-P.3-M. Khalifé-Création d'un poste d'Adjoint au Maire. 47:13-P.4-M. Khalifé-Election d'un nouvel Adjoint au Maire. 1:06:39-P.5-M. Khalifé-Désignations diverses. 1:09:12-P.6-M. Khalifé-Contrat de Sécurité Intégrée. 1:41:11-P.7-M. Dap-Redynamisation du quartier Outre-Seille : Lancement d'une campagne de ravalement. 1:57:35-P.8-Mme Burgy-Appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la réalisation et l'exploitation d'installations photovoltaïques sur le patrimoine de la Ville de Metz suite à candidature spontanée. 2:09:30-P.9-M. Husson-Projet de création d'un lieu de spectacle vivant dans l'ancien cinéma CAMEO-ARIEL sis 24 rue du Palais : conclusion d'un bail emphytéotique administratif. 2:30:00-P.10-M. Lucas-Taxe sur les friches commerciales-Etablissement de la liste des locaux imposables pour 2023. 2:38:33-P.11-M. Khalifé-Charte relative à la téléphonie mobile 2:56:57-P.12-M. Thil-Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 13e saison des résidences d'artistes à l'école. 3:04:41-P.13-M. Bohr-Soutien à diverses associations culturelles et complément de programmation. 3:08:53-P.14-M. Bohr-Renouvellement de la convention Villes et Pays d'Art et d'Histoire. 3:12:25-P.15-Mme Friot-Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don. 3:13:15-P.16-M. Thil-Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale SaintEtienne. 3:14:59-P.17-M. Thil-Versement d'une subvention d'équipement au Consistoire Israélite de la Moselle. 3:18:13-P.18-M. Vorms-Subventions dans le cadre de la lutte contre les discriminations. 3:23:33-P.19-Mme Masson-Franzil-Attribution d'une subvention pour un projet culturel inclusif : GAS (Groupe autonome de spectateurs). 3:30:56-P.20-Mme Masson-Franzil-Commission communale pour l'accessibilité-Rapport juillet 2020-juillet 2022. 3:46:13-P.21-M. Reiss-Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville. 3:52:58-P.22-M. Reiss-Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz. 4:03:03-P.23-Mme Lux-Modification des règlements de fonctionnement et d'attribution de places des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Metz. 4:12:33-P.24-Mme Lux-Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance, de la Famille et de la Parentalité. 4:16:51-P.25-Mme Stemart-Célébration de l'adoption de la Convention Internationale des Droits des Enfants (CIDE): projet Komar Chey dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants" 4:24:03-P.26-Mme Stemart-Dispositif en faveur du bilinguisme : nouvelle convention avec le Conseil Départemental de la Moselle. 4:32:15-P.27-Mme Stemart-Avenant à la convention scolaire avec la commune de WOIPPY. 5:01:20-P.28-Mme Audouy-Convention d'accueil à la restauration scolaire du lycée René Cassin. 5:07:27-P.29-M. Tahri-Subventions à diverses associations dans le cadre de projets socioéducatifs et de différents dispositifs à destination de la jeunesse. 5:18:58-P.30-M. Malassé-Règlement du concours des plus beaux jardins familiaux. 5:26:53-P.31-M. Malassé-Passation de 3 conventions pour la création de jardins partagés. 5:29:47-P.32-M. Khalifé-Attribution d'une subvention à PC SOLIDAIRE pour reconditionnement de matériel informatique obsolète en vue d'en faire bénéficier du public en situation de fragilité numérique. 5:35:29-P.33-M. Dap-Versement de la participation financière 2022 à l'ALEC du Pays Messin dans le cadre du programme PACTE-15%. 5:44:40-P.34-M. Dap-ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021. 5:49:18-P.35-M. Dap-ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du compterendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2021. 5:55:28-P.36-M. Dap-Cession d'une parcelle communale sise rue Clérisseau à Metz-Plantières-Queuleu. 5:56:11-P.37-M. Dap-Cession d'une parcelle communale sise rue des Gentianes à Metz-Vallières. 5:56:51-P.38-M. Burhan-Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers du Parc Auto. 5:59:06-P.39-Mme Agamennone-Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole. 6:06:37-P.40-Mme Agamennone-Présentation du rapport annuel 2021 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie. 6:09:10-P.41-M. Husson-Protocole d'accord transactionnel entre la société RESEDA et la Ville de Metz. 6:10:28-P.42-M. Husson-Recrutements par voie contractuelle. 6:11:33-P.43-M. Lucas-Décision modificative du budget n°1. 6:16:22-P.44-M. Lucas-Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2021 par la SAEML UEM. 6:32:39-P.45-M. Khalifé-Communication des décisions. 6:38:40-Questions orales