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Conseil municipal du mercredi 15 juillet de la Ville d'OLORON SAINTE-MARIE

Conseil municipal du mercredi 15 juillet de la Ville d'OLORON SAINTE-MARIE Réalisation: www.audiense.fr DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1. CCAS d’Oloron Sainte-Marie : nombre de membres du Conseil d’Administration et élection des représentant.e.s du Conseil municipal. 2. Proposition de Commissaires-titulaires et Commissaires-suppléant.e.s pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs. 3. Désignation par le Conseil municipal de deux exploitant.e.s agricoles comme membres de la Commission Communale pour l'examen des dossiers de calamités agricoles. 4. Désignation par le Conseil municipal de deux chef.fe.s d'entreprise comme membres de la Commission de Révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des Métiers. 5. Election des délégué.e.s du Conseil municipal au sein des Comités, Commissions ou Conseils d'Administration d'Etablissements Publics, Associations ou Organismes divers. 6. Désignation des délégations et des membres des commissions municipales. 7. Désignation des membres de la Commission Locale d’Ecobuage. 8. Désignation des membres de la Commission communale d’accessibilité. 9. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 10. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres. 11. Approbation du Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres. 12. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoint.e.s et Conseiller.e.s Municipales Municipaux. 13. Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoint.e.s et du conseiller municipal titulaire d’une délégation. 14. Désignation des membres de la Commission communale de contrôle des listes électorales. 15. Désignation du correspondant défense de la commune. 16. Modification des statuts et désignation des membres des conseils d’exploitation des régies autonomes de l’eau, de l’assainissement et du transport urbain. 17. Nomination des représentant.e.s des collectivités membres de l’Agence France Locale. 18. Déplacements accomplis par les élu.e.s municip.ales.aux dans l’exercice de leurs fonctions : dispositif de prise en charge. 19. Fourniture et acheminement d’électricité et services associés : attribution accord-cadre et marchés subséquents. 20. Commune d’Oloron Sainte-Marie – amélioration de la desserte forestière au Bager. 21. Décisions du Maire : information des conseiller.e.s municip.ales.aux. 22. Questions diverses.