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Conseil municipal du 16 décembre 2025

Suivez en direct le conseil municipal de la ville de Saint Sébastien sur Loire Ordre du jour : Relevé des marchés et avenants pris dans le cadre des transferts de compétences au Maire 01 00:22:30 6 rue Jean Macé - désaffectation et déclassement de la maison appartenant à la commune cadastrée section BZ n°277p M. DAMAS 02 00:33:43 8 rue de l’Ouche Colin - désaffectation et déclassement des anciens ateliers municipaux S. GATT 03 00:59:08 8 rue de l’Ouche Colin - cession du site des anciens ateliers municipaux S. GATT 04 00:59:14 8 rue de l’Ouche Colin - autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire S. GATT 05 00:59:21 Bois des Onchères - acquisition de la parcelle cadastrée section CP N°56 appartenant à Monsieur OLLIVIER Jean M. DAMAS 06 01:00:20 Approbation de l’étude d’avant-projet définitif dans le cadre du projet d’aménagement de bureaux au rez-de-chaussée de l’immeuble Charlize S. GATT Approbation du programme de rénovation partielle et de mise en accessibilité du bloc vestiaires N°1 du stade René Massé P. BABONNEAU Approbation du programme de travaux de rénovation partielle du groupe scolaire du Centre L. BERTHOMÉ Convention entre l’association de protection civile et la ville de Saint- Sébastien-sur-Loire pour la mise à disposition de moyens humains et matériels lors d’opérations de secours et de soutien aux populations sinistrées dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde M. BONNET Participation de la Ville au groupement de commandes pour la collecte, le transport et le traitement des bonbonnes de protoxyde d’azote A. SALAUN Convention de partenariat et d’objectifs entre le CCAS et la Ville de Saint-Sébastien-sur-Loire 2026 V. SOURISSEAU Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place de l’environnement numérique de travail e-primo avec l’Académie de Nantes L. BERTHOMÉ Rétrocession de subvention à l’école élémentaire Théodore Monod L. BERTHOMÉ Tarification au taux d’effort pour les prestations familles de l’été 2026 C. CIGLIA Subvention exceptionnelle projet tir à l’arc Cléo TULLI-PRIOU - P. JEAN Subvention exceptionnelle remboursement facture réglée par le VCS compétition P. JEAN RH - Etat récapitulatif des indemnités des élus perçues en 2024 L. TORQUÉAU Budget primitif 2026 - budget principal M. LE MAIRE Budget primitif 2026 - impôts locaux - vote des taux M. LE MAIRE Budget primitif 2026 - tarifs 2026 M. LE MAIRE Budget primitif 2026 - concours aux associations M. LE MAIRE Mise à jour des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement M. LE MAIRE Décision modificative n°1 - 2025 M. LE MAIRE Admission en non-valeur 2025 - créances éteintes M. LE MAIRE Admission en non-valeur 2025 - créances irrécouvrables M. LE MAIRE Convention de financement pour la participation communale versée aux écoles privées sous contrat d’association L. BERTHOMÉ Avenant n°1 - convention intracting d’avance remboursable auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’actions de performance énergétique sur le patrimoine public communal M. LE MAIRE Station Nuage - autorisation d’occupation temporaire - détermination du tarif de la redevance 2026 et autorisation de signature de la convention 2026 A. KERRAIN Mandat spécial - Madame Michèle BONNET - M. LE MAIRE RH - Rapport Social Unique - information L. TORQUÉAU RH - évolution de la participation employeur versée aux agents pour le risque santé L. TORQUÉAU Amende forfaitaire – autorisation de paiement M. LE MAIRE