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Conseil municipal du 20 juin 2025

Communications • Stagiaires en mairie • Inauguration de la fresque André Parent le 4 juillet • Point sur les travaux • Politique avant les élections municipales • Inauguration ilot Duterne le 9 juillet à 16h • Prochaines manifestations • Prochain conseil municipal le 29 septembre à 18h30 Délibérations Administration Générale, Ressources Humaines, Commerce 1. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d’un accord local 19:11 2. Modification de la grille des effectifs 20:35 3. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article L.332-8-5° du code général de la fonction publique) / (inférieure à 17h30 par semaine ou inférieure à 10h00 par semaine pour les assistants d’enseignement artistique ou inférieure à 8h00 par semaine pour les professeurs d’enseignement artistique) 29:41 4. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article l.332-8-2° du code général de la fonction publique) 20:35 5. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (cas ou l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article l.332-8-2° du code général de la fonction publique) 20:35 6. Délibération portant création d’emplois permanents lorsque la quotité de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (en application de l’article l.332-8-5° du code général de la fonction publique) 31:14 7. Apprentissage 32:29 Affaires Sociales, Politique de la Ville, Démocratie Participative, Logement, Emploi 8. Renouvellement de l’aide au permis de conduire 35:24 Aménagement du Territoire, Habitat et Grands Projets 9. Convention de versement de fonds de concours de la Ville d’Anzin à Valenciennes Métropole – Etude de définition d’une stratégie d’intervention dans le centre-ville d’Anzin 41:47 10. Convention relative à l’occupation du domaine public routier départemental 43:19 11. Bleuse Borne – CAVM – Cession de parcelle AC 209 – 245 rue Jean Jaurès 44:50 Sécurité, Finances 12. Aliénation de gré à gré de biens mobiliers 46:10 13. Budget Ville : Compte Financier Unique 2024 47:13 14. Budget Ville : Affectation résultats 2024 1:22:37