Conseil et bureau communautaire de Grand Paris Sud - 18 novembre 2025 скачать в хорошем качестве

Conseil et bureau communautaire de Grand Paris Sud - 18 novembre 2025

Conseil communautaire : 00:49:22 - 1 PV du Conseil communautaire du 7/10/2025 00:51:10 - 2 Communication des décisions du Président et du VP délégué à la commande publique 00:51:22 - 3 Rapport annuel 2025 sur la situation de la CA GPS en matière de développement durable 01:00:23 - 4 Rapport et Débat d'Orientations Budgétaires (ROB/DOB) 2026 01:32:26 - 5 Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Cesson 01:32:26 - 6 Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Lisses 01:32:26 - 7 Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Soisy-sur-Seine 01:33:14 - 8 Avenant 9 à la convention portant avance de trésorerie à la MDEF de GPS 01:44:32 - 9 Re-profilage des financements du Fonds Départemental de Renouvellement Urbain quartier Grigny II 01:45:25 - 10 Mise à jour du dispositif de déclaration de mise en location, d'autorisation préalable à la mise en location et d'autorisation préalable à la division de biens 01:46:53 - 11 Réseau de chaleur Ris-Orangis Secteur Nord Bureau communautaire : 02:24:40 - 1 PV du Bureau communautaire du 30/09/2025 02:24:50 - 2 Mise à jour du Règlement intérieur des équipements sportifs aquatiques communautaires, de la patinoire et des espaces-forme 02:27:03 - 3 Direction du projet culturel de territoire - Demande de subventions 02:27:03 - 4 Théâtre de Corbeil-Essonnes et Silo à Tigery - Demande de dotations 02:29:49 - 5 Théâtre de Corbeil-Essonnes - Demande d'attribution 02:30:00 - 6 Projet IMPULS-Hé 2026 02:32:05 - 7 Convention triennale de partenariat événementiel à conclure avec l'OT de GPS 2025/2027 02:32:55 - 8 Pacte local des solidarités du 91 02:36:35 - 9 Présentation de la démarche territoriale Via 23 02:37:28 - 10 Convention de partenariat à conclure avec le CAUE 77 02:38:16 - 11 Avenant 1 à la convention d'intervention foncière 02:39:23 - 12 Avenant 3 Idem 02:40:17 - 13 Secteur élargi de l'hippodrome : Avenant 8 à la convention d'intervention foncière 02:40:53 - 14 Avis sur le projet de construction de 3 bâtiments multi-activités 02:41:35 - 15 Cession amiable au profit de la CA GPS 02:42:30 - 16 Régularisations foncières aux abords du T12 à Grigny 02:43:04 - 17 Commune d'Evry-Courcouronnes - ZAC Centre Urbain et ZAC des Aunettes 02:43:34 - 18 Convention tripartite à conclure avec la commune de Nandy et l'EPA Sénart 02:44:19 - 19 Enfouissement de réseaux avenue Philippe Bur à Moissy-Cramayel 02:45:13 - 20 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à conclure avec le SMOYS et la commune de Soisy-sur-Seine relative à l'enfouissement des réseaux secs avenue du Général de Gaulle 02:46:19 - 21 Convention relative aux travaux d'aménagement conduits par APRR 02:47:08 - 22 Parc d'activités économiques "La Marinière" à Bondoufle 02:47:35 - 23 Création d'un point d'arrêt bus « Carré allée royale » à Lieusaint 02:48:17 - 24 Re-labellisation IDF Mobilités du parc de stationnement de Combs-la-Ville/Quincy 02:48:48 - 25 Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour les commerces pour l'année 2026 02:49:33 - 26 Mission de promotion et de co-prospection d'investisseurs étrangers 02:49:33 - 27 Idem 02:51:37 - 28 Demande de subventions dans le cadre de l'étude de faisabilité 02:53:00 - 29 Exploitation du site épuratoire Exona - Évry-Courcouronnes 02:53:44 - 30 Garantie d'emprunt accordée à IMMOBILIERE 3F 02:53:44 - 31 Idem 1001 Vies Habitat SA 02:53:44 - 32 Idem 3F 77 02:55:17 - 33 Évolution de la convention de service commun d'instruction des ADS 02:56:13 - 34 Mise à jour du tableau des effectifs 02:56:51 - 35 Mise en œuvre d'un dispositif de jours de sujétions visant à reconnaitre la pénibilité de certains métiers au sein de GPS 02:59:02 - 36 ZAC des Aunettes à Evry-Courcouronnes 02:59:02 - 37 ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes 02:59:02 - 38 ZAC Parc aux Lièvres-Bras de Fer à Evry-Courcouronnes 02:59:02 - 39 ZAC des Folies à Lisses - Concession d'aménagement 02:59:02 - 40 ZAC des Portes de Bondoufle (dit Le Grand Parc) à Bondoufle 02:59:02 - 41 Opération Jules Vallès à Evry-Courcouronnes 02:59:02 - 42 ZAC de la Ferme d'Orangis à Ris-Orangis 02:59:02 - 43 Opération Bois Briard à Evry-Courcouronnes 02:59:02 - 44 Opération Bois Sauvage à Evry-Courcouronnes 03:04:25 - 45 Délégation de service public de distribution d'électricité de GPS 03:04:25 - 46 Délégation de service public de distribution de gaz de GPS 03:04:25 - 47 Délégation du service public du réseau de chaleur de GPS Energie 03:04:25 - 48 Réseau de chaleur du quartier du Grand Parc à Bondoufle 03:16:19 - 49 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchets 03:18:27 - 50 Rapport annuel 2024 - SPL 03:20:26 - 51 Rapport annuel du mandataire de GPS en tant qu'administrateur de la SEMARDEL 03:23:22 - 52 Délégation de service public de conception, construction et exploitation d'un réseau de communications