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Conseil communautaire de Grand Paris Sud - 7 octobre 2025

00:39:57 - 1. Installation d'un conseiller communautaire 00:40:43 - 2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 24/06/2025 00:40:47 - 3. Communication des travaux des Bureaux communautaires du 20/O5/2025 et du 1/07/2025 00:40:47 - 4. Communication des décisions du Président et du Vice-président délégué à la commande publique prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil communautaire 00:41:14 - 5. Élection d’un délégué au bureau communautaire 00:44:41 - 6. Commissions thématiques - Remplacement d'un conseiller communautaire 00:45:00 - 7. Lycée Galilée, Lycée Jacques Prévert, Collège les Aulnes et Collège les Cités Unies à Combs-la-Ville - Remplacement d'un représentant aux conseils d'administration 00:45:18 - 8. Adhésion au Réseau Français Villes-Santé de l'OMS 00:46:38 - 9. Adhésion au Groupement d’Intérêt Économique d’Infogérance Publique Communautaire (GIPC) 00:49:11 - 10. Adhésion de la communauté d'agglomération GPS au Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique 00:49:27 - 11. Adhésion de la communauté d'agglomération GPS au Syndicat Mixte Ouvert Seine-et-Marne Numérique 00:49:42 - 12. Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms 00:49:57 - 13. Convention-cadre de coopération stratégique à conclure avec la Métropole du Grand Paris 00:55:58 - 14. Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) – Répartition 2025 00:57:51 - 15. Fonds Vert PCAET - Demande de financements au titre de sa déclinaison 2025 00:59:00 - 16. Budget principal - Budget supplémentaire - Exercice 2025 01:02:11 - 17. Budget annexe Chauffage urbain - Budget supplémentaire 01:02:17 - 18. Budget annexe Pépinières-ICAM - Budget supplémentaire 01:02:22 - 19. Budget annexe Parkings - Budget supplémentaire 01:02:26 - 20. Budget annexe Le Plan - Budget supplémentaire 01:02:29 - 21. Budget annexe Assainissement - Budget supplémentaire 01:02:37 - 22. Budget annexe Eau potable - Budget supplémentaire 01:02:41 - 23. Subventions 2025 – Attribution de subventions aux associations et organismes 01:11:42 - 24. Budget principal - Exercice 2025 - Admission en non-valeur 01:11:42 - 25. Budget annexe - Pépinière de GPS 01:12:06 - 26. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune du Coudray-Montceaux 01:12:06 - 27. Attribution d'un fonds de concours en fonctionnement 2021-2026 à la commune de Nandy 01:12:06 - 28. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Nandy 01:12:06 - 29. Attribution d'un fonds de concours en investissement 2021-2026 à la commune de Vert-Saint-Denis 01:12:38 - 30. Redevances d'occupation des sites de l'hippodrome et terrains LU/AXA à Ris-Orangis et Bondoufle 01:15:19 - 31. Les Runs de Sénart 2026 - Montant des droits d'inscription 01:16:16 - 32. Restructuration des espaces publics du secteur Bras de Fer à Evry-Courcouronnes - Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle et de l'autorisation de programme 01:18:38 - 33. Centre aquatique Nymphéa de Moissy Cramayel - Choix du mode de gestion - Reprise en régie directe 01:21:02 - 34. Tarification des équipements sportifs 01:22:01 - 35. Grand Paris Sport - Avenant 1 à la Convention de partenariat avec le département dun 91 et le Football club de Fleury pour la concrétisation du centre de formation féminin de football dans l’enceinte du Stade Bobin de Bondoufle et sur les terrains attenants 01:32:32 - 36. Dispositions financières en cas d'accueil sur réquisition/mise en demeure dans une aire des gens du voyage 01:43:57 - 37. Révision du programme d'actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne Franciliennes pour la période 2026-2029 01:45:18 - 38. Réaffirmation de l'intérêt de GPS pour le programme "Territoire Engagé pour la Transition Ecologique" - TETE de l'ADEME 01:47:07 - 39. Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de GPS 01:49:43 - 40. Candidature à l'appel à projets "Collecte 2025 : Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques" organisé par Citeo/adelphe 01:50:27 - 41. Opération d'aménagement du secteur ouest de la "Grande Borne" à Grigny et Viry-Châtillon - Avis relatif à la mise à jour du dossier d'autorisation environnementale unique du projet de création de ZAC 01:51:37 - 42. ZAC des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Procédure de déclaration d'utilité publique 02:00:21 - 43. Avenant 7 au contrat de partenariat pour la (re)construction avec financement, la gestion énergétique, la maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire des communes de Savigny-le-Temple et de Nandy 02:01:00 - 44. Avenant 11 au contrat de partenariat pour la (re)construction avec financement, la gestion énergétique, la maintenance à garantie de résultats des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore situées sur le territoire des communes de Savigny-le-Temple et de Nandy