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Conseil Municipal du 27 Janvier 2026

00:00:00 Intro 00:04:50 Début du Conseil FINANCES 00:15:20 1 - Avance en compte courant d’associé au profit de la SPL Cap Métropole 00:21:31 2 - Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l'année 2026 RESSOURCES HUMAINES 00:27:19 3 - Modification du tableau des effectifs 01:29:34 4 - Mise à disposition de véhicules communaux à des agents de la commune - Modalités 01:32:26 5 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet et autorisation de recrutement d'un agent contractuel en qualité de chargé(e) de mission Ville amie des aînés sur le fondement des articles L332-24 à L332-26 du CGFP 01:50:12 6&7 - Autorisation de recrutement d'un(e) éducateur(trice) des activités physiques et sportives pour le Centre nautique Roger Couderc par voie contractuelle Autorisation de recrutement d’un(e) chargée du patrimoine par voie contractuelle NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION 02:03:08 8 - Adhésion à la centrale d’achat numérique et téléphonique : CANUT 02:11:08 9 - Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique 02:16:03 10 - Politique d'archivage numérique - Mise en place d’un Système d’Archivage Electronique (SAE) entre la commune de Saint-Chamond et le Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV) ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE 02:17:57 11 - Évaluation de la Démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) de la collectivité PATRIMOINE COMMUNAL 03:15:41 12&13 - Désaffectation et déclassement du domaine public d'un terrain situé Impasse des Puits Cession de terrain Impasse des Puits au profit de Monsieur et Madame SEBA 03:17:03 14 - Cession de terrain Allée des Portes au profit de Monsieur et Madame AUGIER 03:23:06 15 - Cession d’un terrain au profit de la société VENI VIDI VICI POLITIQUE DE LA VILLE - LOGEMENT - HABITAT 03:24:19 16 - Adhésion au centre de ressource Labo Cités VIE ASSOCIATIVE 03:35:30 17 - Centre Hospitalier Hôpital du Gier - Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon - 27 mars 2026 SPORTS 03:37:47 18 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Entente Sportive Bouliste du Gier" 03:40:03 19 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association "Office des sports de Saint-Chamond" CULTURE 03:55:21 20 - Renouvellement du contrat avec la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour tous les spectacles en salle 03:57:02 21 - Conventions triennales de résidences d’artistes avec les compagnies "L'Entaille" et "La Désarmante" 2025-2028 - Avenant n° 2 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE 04:12:34 22 - Convention triennale d’objectifs 2026-2028 avec l’association ELEA pour la micro-crèche "Vivre à petits pas" 04:13:54 23 - Centres sociaux - Conventions quadripartites d'objectifs et de financement - Période 2026-2029 PREVENTION - SECURITE 04:18:46 24 - Convention relative à la prise en charge, la capture et l’enlèvement d’animaux avec la commune de Sorbiers 04:39:56 25 - Avis sur le projet de classement des massifs à risque incendie dans le cadre du renforcement de la Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI) COMPTES-RENDUS 04:44:47 26 - Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales 04:51:05 27 - Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du Code général des collectivités territoriales) 04:56:11 Questions Orales