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Conseil Municipal du 17 Novembre 2025

Chapitres Introduction Affaire n°01 : POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS _ MME YASMINA ESSOM. Affaire n°02 : ÉLECTION AU(X) POSTE(S) D’ADJOINT(S) AU MAIRE. Affaire n°03 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES PAUL LANGEVIN ET JULES VERNE. Affaire n°04 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN VILAR. Affaire n°05 : I.U.T DE VILLETANEUSE - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’INSTITUT. Affaire n°06 : TABLES COMMUNES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS SUPPLEANTS DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL. Affaire n°07 : SIFUREP – DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE. Affaire n°07 Bis : SYNDICAT MIXTE DES RESEAUX D’ENERGIE CALORIFIQUE (SMIREC) _ DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT SUPPLEMENTAIRES DE LA COMMUNE AU COMITE SYNDICAL. Affaire n°08 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES JULES VALLES ET JACQUELINE QUATREMAIRE. Affaire n°09 : COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE DANS LA 2EME COMMISSION SUITE A LA DEMISSION D’UNE ELUE. Affaire n°10 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS. Affaire n°11 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS. Affaire n°12 : APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION RELATIF AUX PRESTATIONS DE PREVENTION, DE SANTE ET D’ACTION SOCIALE AU TRAVAIL A CONCLURE AVEC LE CIG PETITE COURONNE. Affaire n°13 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025. Affaire n°14 : ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - ANNÉE 2025. Affaire n°15 : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT À HAUTEUR DU QUART DES CREDITS OUVERTS SUR L’EXERCICE PRECEDENT. Affaire n°16 : AVANCE SUR LA SUBVENTION 2026 VERSEE PAR LA VILLE AU BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE. Affaire n°17 : COOPERATION INTERNATIONALE AVEC LA COMMUNE DE KONIAKARY – POURSUITE DU PARTENARIAT CONCERNANT LE PROJET DE DEVELOPPEMENT LOCAL ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE. T. ZAHIDI : Affaire n°18 : DEROGATION A LA FERMETURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR L'ANNEE 2026 : AVIS DE LA COMMUNE. Affaire n°19 : CITE ROSENBERG – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT AU BAIL A REHABILITATION AVEC L’OPH PLAINE COMMUNE HABITAT. M. AMMAD : Affaire n°20 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2024. Affaire n°21 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES ACHATS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DENOMME « SYNERGIES COMMUNES » DONT TABLES COMMUNES EST LE COORDONNATEUR. Affaire n°22 : TABLES COMMUNES : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2024. E. COULANGES : Affaire n°23 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONELLE A L’ASSOCIATION PMAV. Affaire n°24 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION CSV CYCLISME. Affaire n°25 : AVANCE SUR LA SUBVENTION 2026 VERSÉE PAR LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES. D. DIAKITE : Affaire n°26 : PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT : COMPTE RENDU DU RAPPORT D’ACTIVITE 2024. N. MARTINIS : Affaire n°27 : APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE 4ème GÉNÉRATION (CLS4) ENTRE LA VILLE, L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTE ILE-DE-FRANCE (DÉLÉGATION TERRITORIALE DE SEINE-SAINT-DENIS), LA PRÉFECTURE DE SEINE-SAINT-DENIS, LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE 93 ET LA COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ (CPTS NORD 93). A. MORTADA : Affaire n°28 : PREVENTION SPECIALISEE - VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025 A LA FONDATION JEUNESSE FEU VERT AU TITRE DES ACTIONS DE L’ANNEE 2024. F. LAROCHE : Affaire n°29 : VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS 2EME VOLET 2025. Affaire n°30 : APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION RELATIVE A L’EXPERIMENTATION PROPOSÉE PAR L’EPT PLAINE COMMUNE POUR LA VIDEOVERBALISATION DES DÉPOTS SAUVAGES ET INSTAURATION DU DISPOSITIF DE SANCTION ADMINISTRATIVE AFFÉRENT. Affaire n°31 : ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DES PARCS ET JARDINS. D. EXCELLENT : Affaire n°32 : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. ------------------------------------------------ Accéder à notre site internet : https://www.mairie-villetaneuse.fr ------------------------------------------------ Suivez-nous sur les réseaux sociaux : · Facebook →   / mairie.villetaneuse   · Instagram →   / mairiedevilletaneuse   · TikTok →   / villetaneuse_mairie   · X (ex-Twitter) →   / villetaneuse   · LinkedIn →   / mairie-de-villetaneuse   · YouTube →    / mairievilletaneuse93   ------------------------------------------------ #Villetaneuse #PlaineCommune #SeineSaintDenis