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Conseil municipal du 7 octobre 2024

Chapitres 00:00 Introduction 02:00 Affaire 1 - Désignation d'un nouveau membre dans la 1ère commission suite à la démission d'un élu 03:33 Affaire 2 - Désignation d'un nouveau membre dans la 2e commission et modification du nombre de membres 04:11 Affaire 3 - Désignation d'un nouveau conseiller municipal en charge des questions de défense, suite à la démission d'un élu 05:03 Affaire 4 - Désignation d'un nouveau représentant de la commune au conseil d'école de Jules-Verne, suite à la démission d'un élu 06:02 Affaire 5 - Modification du tableau des emplois permanents 25:01 Affaire 6 - Mise à jour du tableau des effectifs 27:20 Affaire 7 - Autorisation de principe pour le recrutement d'agents contractuels en remplacement 28:29 Affaire 8 - Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité 39:11 Affaire 9 - Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité 47:14 Affaire 10 - Mise à disposition de véhicules municipaux dans le cadre de l'exercice de certaines fonctions 58:20 Affaire 11 - Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal des Joncherolles 1:19:52 Affaire 12 - Remboursement de frais médicaux 1:24:20 Affaire 13 - Décision modificative n°1 - exercice 2024 1:46:09 Affaire 14 - Dénomination d'une nouvelle voie sur le territoire communal 1:49:19 Affaire 15 - Adoption de la convention du service d'information et d'accueil de demandeurs de logement (SIADL) 1:56:30 Affaire 16 - Dérogation à la fermeture dominicale des commerces pour l'année 2024 - avis de la commune 1:57:49 Affaire 17 - Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commande pour les évaluations applicatives et l'acquisition d'extension de licences et prestations associées pour le progiciel Arpege 1:59:31 Affaire 18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Club Sportif de Villetaneuse Omnisport (CSVO), section cyclisme pour l'organisation d'une course 2:10:05 Affaire 19 - Cession foncière au SMIREC d'emprises appartenant à la ville de Villetaneuse et correspondant à du terrain à bâtir 2:28:00 Suspension de séance 2:35:50 Affaire 20 - Projet Fajon - constat de désaffectation et déclassement par anticipation du terrain appartenant à la ville de Villetaneuse correspondant au 3 rue Etienne Fajon et cadastre section M n°2 2:40:16 Affaire 21 - Renouvellement de la convention de partenariat relative au conseil local de santé mentale intercommunal, Pierrefitte/Epinay/Villetaneuse 2:48:43 Affaire 22 - Approbation de la convention relative à la coordination du contrat local de santé entre la commune et l'agence régionale de santé Ile-de-France au titre de l'année 2024 2:50:14 Affaire 23 - Attribution d'une subvention à la fondation "jeunesse feu vert" en matière de prévention spécialisée au titre de l'année 2023 3:01:47 Affaire 24 - Approbation d'une convention avec l'association SOS Victimes 93, pour la mise en place de permanences d'aide aux victimes 3:04:38 Affaire 25 - Politique de la ville / Contrat de Ville - Bilan de la programmation 2023 - Approbation du tableau de programmation 2024 du contrat de ville 3:08:34 Affaire 26 - Politique de la ville - retrait de la délibération n°24-DGS-599 et approbation de l'annexe communale du contrat engagements quartiers 2030 3:15:38 Affaire 27 - Politique de la ville - attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projet "Villetaneuse au cœur des quartiers" 3:21:10 Affaire 28 - compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.21.22.22 du code général des collectivités territoriales et vœux de paix au Moyen-Orient ------------------------------------------------ Accéder à notre site internet : https://www.mairie-villetaneuse.fr ------------------------------------------------ Suivez-nous sur les réseaux sociaux : · Facebook →   / mairie.villetaneuse   · Instagram →   / mairiedevilletaneuse   · TikTok →   / villetaneuse_mairie   · X (ex-Twitter) →   / villetaneuse   · LinkedIn →   / mairie-de-villetaneuse   · YouTube →    / mairievilletaneuse93   ------------------------------------------------ #Villetaneuse #PlaineCommune #SeineSaintDenis