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Observation de l'artificialisation du foncier

La territorialisation et la mise en œuvre de la trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette impliquent l’utilisation de méthodes et d’outils d’observation foncière permettant d’accéder à une donnée fiabilisée, homogène et facilement actualisable. La mobilisation de ces outils doit répondre à deux questions aujourd’hui incontournables pour les territoires : d'une part, comment mesurer et quantifier l’artificialisation des sols, d'autre part, comment identifier les gisements fonciers en renouvellement urbain qui permettront un développement équilibré dans le respect du principe ZAN. Programme 1- Présentation du panorama de l'écosystème des outils existants : Portail de l'artificialisation, MOS, OCSGE... A quoi servent-ils ? Intervention d’Oriane LE POCHER, Chargée de mission Diffusion de l'information environnementale, DREAL Bretagne 2- Un outil pour comptabiliser la consommation effective en Bretagne : le MOS Présentation de l’outil par Arnaud DEGOUYS, chargé de la planification régionale et du SRADDET, Région Bretagne Le retour d'expérience de Yann GODET, Maire de Plouër-sur-Rance et conseiller délégué au SCOT à Dinan agglomération 3- Une méthode pour identifier les gisements fonciers : le référentiel foncier Le retour d’expérience d’une collectivité bretonne Si vous souhaitez retrouver des informations plus larges sur le Zéro Artificialisation Nette ou bien vous rafraîchir la mémoire sur le sujet, visionnez ou revisionnez notre webinaire de clôture de l’édition 2022 du cycle de rencontres « Les Territoires innovent » : « Le ZAN ? De quoi parle-t-on ? Comment y parvenir ? », diffusé le 6 décembre 2022. 5 décembre 2023