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Réunion publique du conseil municipal du lundi 16 septembre 2024

Réunion publique du conseil municipal de Publier du lundi 16 septembre 2024 à 19h salle des Châtaigniers. A l’ordre du jour : 00:10 Appel des présents 01:58 Minute de silence en hommage à Jean Grobel PRÉAMBULE 03:16 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS 03:54 État des délégations ADMINISTRATION GÉNÉRALE 06:08 Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2025 07:46 Octroi d’un mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires et des présidents d’intercommunalité de France RESSOURCES HUMAINES 09:32 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024 11:30 Modification du tableau des emplois AFFAIRES FINANCIÈRES 13:30 Modalités de reversement d’une subvention attribuée par la fédération française de tennis au TAP pour la rénovation et le changement d’éclairage de deux courts de tennis 16:04 Travaux de réhabilitation- extension du groupe scolaire Saint-Exupéry- Quitus à SAMOP 18:55 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs dans la comptabilisation des amortissements de biens et des reprises de subventions du budget principal 21:34 Admission en non valeurs- Budget Principal 23:07 Tarifs municipaux -modification de certains tarifs municipaux URBANISME - TRAVAUX - AFFAIRES FONCIÈRES 24:34 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement de la route du pays de Gavot au carrefour avec le boulevard du Golf – Département de Haute-Savoie 25:52 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement et sécurisation de la rue du Chablais avec le département de Haute-Savoie 27:09 Avenant n° 2 au bail emphytéotique relatif au camping- Route de la Dranse 29:24 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant arrêt des zones d’accélération pour la production d’énergie renouvelable (ZAER) 32:14 Convention relative au transfert de compétence « contribution à la transition énergétique et numérique » et adhésion au service de conseil énergie du Syane 35:15 Convention avec la SAEME pour la pose de canalisations dans le cadre du projet « REUSE » 46:18 Fin des délibérations QUESTIONS DIVERSES INFORMATIONS 46:28 Rond-point autour du Parc Maxima 58:05 Ville et Village Fleurie 01:01:30 Guide du CCAS 01:04:00 Site Internet du CCAS EVENEMENTS 01:08:19 Exposition Anselme Chatellenaz 01:09:04 Inauguration de la mairie réhabilité LA SECURITE 01:09:47 Rappel à l’ordre sur le rôle des élus dans les échanges sur les réseaux sociaux