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Conseil municipal du 10 octobre 2024

Ordre du jour (00:00) Démission de deux conseillers municipaux (00:12) Institutions et vie politique 1. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 juin 2024 (03:25) 2. Modification du fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes (04:00) Libertés publiques et pouvoirs de police 3. Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2025 (08:19) Intercommunalité 4. Signature d'une convention avec la MEL pour la mise à disposition de télécommandes pour carrefours à feux sonores (10:33) Urbanisme 5. Ajustement du Plan Local d'Urbanisme (PLU3.1) (12:11) ERI / ERV global (stationnement et espaces verts) sur les parcelles A 2880p et 2881p, lotissement les allées de la Cense (12:58) ERI / ERV global (stationnement et espaces verts) sur la parcelle OB 2535p, rue de Tournai (20:05) ERL sur une partie de l'unité foncière 67 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny (sur la zone située en UAR4.2 ) (21:12) Mise en cohérence zonage avenue d'Ogimont : extension de la zone UAR4.2 aux fonds de jardins (UAR4.1) (30:18) Réflexion quant à des outils de protection sur potentiels en renouvellement urbain impactés par des enjeux de protection écologique (31:28) Demande à la MEL d'inscrire au PLU un giratoire permettant l'accès à la zone AUDA et d'inscrire l'emplacement réservé correspondant (35:33) Enseignement 6. Subvention de participation à l'achat des fournitures scolaires (41:08) Fonction publique (42:58) 7. Création de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils périscolaires 8. Création de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Accueils extrascolaires 9. Création de postes non permanents - Accroissement saisonnier d'activité - Espaces verts et bâtiments municipaux 10. Création d'un poste non permanent - Accroissement saisonnier d'activité - Service administratif 11. Création de postes non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Animateurs péri et extrascolaires 12. Création d'un poste permanent dans le cadre d'emploi des ATSEM - Agent territorial spécialisé des écoles maternelles Finances locales (52:10) 13. Subvention exceptionnelle au Badminton club 14. Admissions en non-valeur 15. Fixation du seuil d'admission en non-valeur et délégation au Maire 16. Décision modificative budgétaire n° 1 Décisions du Maire (01:00:00) 17. Demande de subvention - Fonds de concours de la MEL alloué aux équipements - Relamping du boulodrome 18. Partenariat écoresponsable avec l'association Le Triporteur à Cartouches pour la collecte des consommables d'impression Questions orales (01:01:40) Question de C. Schoemaecker - Loyer et contrat de maintenance de la gendarmerie (01:01:53) Question de P. Antunes - Etude sur la centralité (01:06:00) Question de R. Desprez - Sur les subventions accordées aux associations (01:09:00)